Question 1 :
Citez moi le nombre de livre qui compose le Coutumier et lesquels ?
Le coutumier est composé de trois livres :
-Livre 1 : De la justice
-Livre 2 : De l'économie
-Livre 3 : De l'armée.
Question 2 :
Citez-moi l’article qui définit la coutume ?
L'article qui définit la coutume, n'est autre que l'article I.5
Question 3 :
Qu’elles sont les motifs pouvant interdire une personne de se présenter aux élections Ducale et Municipale ?
Les motifs pouvant interdire une personne de se présenter aux élections Ducale et Municipale sont :
-Si la personne est codamnée dans les trois mois qui précèdent sa candidature, pour trahison et/ou haute trahison par le tribunal d'Anjou ;
-La personne ne doit pas se présenter pour deux mandats, par exemple si il est Duc, il ne pourra pas se présenter aux municipales ;
Question 4 :
Qu’elles sont les obligations à satisfaire pour pouvoir se présenter soit à aux élections Ducale ou Municipale ?
Pour les élections Ducale, il faut que la personne est au moins résidée deux mois dans le duché, ou qu'elle fasse partie de la famille de noblesse de mérite Angevine.
Pour les élections Municipale, il faut aussi que la personne est au moins résidée deux moi dans la ville ou elle se présente.
Question 5 :
Combien existe-t-il de chef d’accusation ? Citez-les.
Il existe 6 chef d'accusation qui ne sont autre que :
-La sorcellerie,
-L'esclavagisme,
-L'escroquerie,
-Trouble à l'ordre public,
-La trahison,
-La haute trahison.
Ludi fait une petite pause, pour les prochaines questions (pause dodo j'éditerais dès demain pour finir le reste^^)
Ludi revient de sa pause et termine le questionnaire...
Question 6 :
Qu’elle est la différence en accusation entre une personne portant atteinte à la stabilité, à l'intégrité ou au bon fonctionnement du Duché ou de ses institutions quand elle est assermentée ou pas assermenté?
Question 7 :
Un brigand peut être poursuivit pour qu’elle chef d’accusation ?
Article V - Du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire angevin, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant…).
Question 8 :
Qu’elles sont les critères que doit posséder une personne habitant l’Anjou pour ouvrir une taverne ?
Tout propriétaire de taverne en territoire angevin devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du village dans lequel il ouvre sa taverne. Seuls les nobles ayant terre en Anjou ont le choix du nombre et du lieu d'ouverture de taverne.
Question 9 :
Qu’elles sont les limites journalières en denrée possible a acheter sur le sol Angevin par des Angevins et des étrangers?
Article III - De l'achat
Tout achat sur les marchés des villes d'Anjou ne devra pas dépasser, au cours d'une même journée, la nourriture pour trois jours. Un habitant de la ville concernée a en outre le droit d'acheter les matières premières correspondant à la capacité de production en produits finis pour une journée.
De ce fait, l’achat de bois ou d'autres marchandises par des personnes qui n’en ont pas l’utilité, ou étrangères à la ville, est interdit.
Question 10 :
Qu’est ce qu’un marchand ?
Article II - De la vente
Est considéré comme marchand toute personne vendant autres denrées que celles qu'elle produit.
de plus, est considéré comme marchand toute personne non angevine.
Question 11 :
Qu’elle est la plus haute personne dans la hiérarchie militaire ?
Dans la hierarchie militaire, le Duc ou Duchesse est la plus haute personne.
Question 12 :
Qu’elle est le rôle d’un commandant des casernes ?
Il est la pour seconder le capitaine, et pour assurer une continuité entres les conseils ducaux
Question 13 :
Qui compose l’Etat Major ?
Article II.2 - État Major :
Membres : Le Duc, le Capitaine, le Connétable, le Commandant, les Lieutenants, les chefs d’armées agrémentées et les Sénéchaux .
Les Sénéchaux sont d’anciens militaires ayant beaucoup d’expérience. Ils ont surtout comme fonction d’être conseillers à l’État-major mais peuvent se voir confier des missions dans la caserne. Leur statut est reconnu par le Duc/Duchesse .
L’État-major organise les opérations militaires nécessaires pour la sécurité de l’Anjou. C'est le conseil de l'armée ducale.
Il permet de développer des tactiques multiples répondant à une stratégie globale, prédéfinie par le Duc/Duchesse et son conseil.
Il peut également se voir confier ou créer des projets touchant à l'Ost tout entier.
L’État-major reste cependant sous le contrôle du Conseil Ducal par le biais du Duc/Duchesse, du Capitaine et du Connétable.
Question 14 :
Combien y a-t-il d’état d’alerte et quel sont-ils ?
Il y a 5 niveau d'alerte :
-niveau 1 : état de paix,
-niveau 2 : dict de vigilance,
-niveau 3 : état d'alerte à 20h,
-niveau 4 : mobilisation générale,
-niveau 5 : état de guerre.
Question 15 :
Qu’elle état d’alerte correspond à une mobilisation pour un départ éventuel à 20H ?
Le niveau 3 correspond à une mobilisation pour un départ éventuel à 20h.
Question 16 :
Qu’elles sont les articles qui définissent le prix maximum pour vendre quoique se soit ?
Article II.2
Chaque maire pourra fixer une grille maximale des prix à pratiquer sur son marché, après l'avoir faite valider par le Duché. En l'absence d'une telle grille, les tarifs sont fixés par le duché. Les mairies ne sont pas concernés par ces prix maximaux.
Question 17 :
Qu’elle article fixe le salaire maximum pour un artisan ?
Décret sur les salaires :
Article 1 : Sera considéré comme bénéfice injuste, tout salaire d'artisan supérieur à 26 écus.
Le salaire d'artisan conseillé est de 22 écus.
Question 18 :
Qu’elle est la hiérarchie pour la prévôté ?
La Prévôté comprend :
- Le Prévôt des Maréchaux
- Les officiers de police, dits Lieutenants de Police
- Les sous-officiers de police, dits Sergents de Police
- Les douaniers (lesquels sont soumis à une autre procédure)
Question 19 :
A qui doit-on principalement transmettre un dossier judiciaire ?
On doit transmettre principalement un dossier judiciaire au lieutenant qui le transmettra à sa hierarchie.
Question 20 :
Qui nomme les sergents de police ?
Les sergents de police sont nommés par le lieutenant de la ville concernée.